Conseil municipal

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    Conseil du 6 juin 2023

    Un conseil municipal s'est tenu le 6 juin 2023.

    L'ordre du jour comportait des délibérations autour de la gestion du personnel, de demande de subventions pour de futurs investissements (aire de jeux, travaux de voirie rue du Vieux Fief, restauration de la toile l'Eglise). Le maire a aussi présenté en point divers, le bilan annuel de la plateforme rochelaise de rénovation énergétique (PRRE, France Rénov'). 

    En voici le compte-rendu officiel : CM_2023_06_06

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    Conseil du 16 mai 2023

    Un conseil municipal s'est tenu le 16 mai 2023.

    L'ordre du jour était particulièrement étoffé avec de nombreux points autour de la gestion du personnels, de divers réglements et conventions. Au début de séance, le conseil a surtout acté la nomination de Orianne Germain, en remplacement de Sabine Lacroix, démissionnaire.

    En voici le compte-rendu officiel : CM_2023_05_16

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    Conseil du 28 mars 2023

    Un conseil municipal s'est tenu le 28 mars 2023 après-midi. L'ordre du jour était particulièrement construit autour de la clôture du budget 2022 et la vote du budget primitif pour 2023. Nous sommes aussi intervenus sur la possibilité d'exonération de taxes locales et sur les dérives de certains agriculteurs en marge de la manifestation du 22 mars dernier.

    Voici le compte-rendu officiel de ce conseil : CM_2023_03_28. Sa rédaction omettant ou transformant certains propos, nous nous sommes abstenus ou opposés lors du vote en séance du 16 mai 2023.

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    Conseil du 28 février 2023

    Un conseil municipal s'est tenu le 28 février après-midi. Son ordre du jour était assez court :
    1. Modification de bail professionel suite au départ d'un infirmier,
    2. Convention cadre avec le centre de gestion,
    3. Désignation du contrat de maîtrise d'oeuvre pour le pôle commercial et,
    4. Recrutement CDD 12 mois au sein du service administratif

    En questions diverses, nous avons appris que M. le Maire adressera l'avis de la commune dans le cadre de la modification en cours du PLUi de l'Agglomération de la Rochelle. Nous regrettons le manque d'investissement des commissions urbanisme et environnement sur ce plan-programme. Le sujet aurait mérité une vraie délibération.

    Voici le compte-rendu de ce conseil : CM_2023_02_28

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    Conseil du 31 janvier 2023

    Un conseil municipal s'est tenu le 31 janvier 2023 après-midi. Son ordre du jour était assez court : 1. Cession des parcelles du pôle santé, 2. Subvention associatif et 3. Convention pour l'entretien des espaces vert de la ZA de Croix-Fort. 

    En séance, nous sommes intervenus pour évoquer le projet d'implantation d'une nouvelle gendarmerie sur le secteur Est de l'Agglomération. Tout fait penser à croire que celle-ci sera implantée sur la commune de Dompierre-sur-Mer.

    Suite à notre dépôt de motion datant de plus de 2 ans, nous avons aussi demander à M. le Maire à connaître l'avancée de son travail sur la réappropriation du domaine public communal actuellement usurpé. Il a répondu s'en occuper personnellement s'en donner d'autres détails tant sur la méthode de travail que sur les délai ! La proscratination ne pourra pas être la solution sur ce dossier que nous continuerons à porter avec ardeur.

    Voici le compte-rendu officiel de ce conseil : CM_2023_01_31

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    Conseil du 10 janvier 2023

    Un conseil municipal s'est tenu le 10 janvier 2023 après-midi.

    En voici le compte-rendu officiel : CM_2023_01_10

    Particulièrement court, avec initialement à l'ordre du jour l'avis de la commune sur la modification du PLUi de l'Agglo de la Rochelle, ce point a été supprimé. D'ailleurs, par la suite, nous n'avons pas été associé à la rédaction de cet avis, hormi un rapide travail en commission où nous nous sommes attaché spécifiquement à l'oppération d'aménagement dit "des Moquettes" à l'entrée Ouest du centre-bourg.

    Vous y retrouverez aussi l'avis officiel de la commune sur le projet éolien dit "de Saint-Médard-d'Aunis développé par EngieGreen entre La Martinière, Moulin Neuf et les Touches et, tel qu'il a été déposé par le Maire auprès du commissaire enquêteur

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    Conseil du 9 novembre 2022

    Un conseil municipal s'est tenu le 9 novembre 2022 après-midi.

    En voici le compte-rendu officiel : CM_2022_11_09

    Vous y retrouverez la délibération relative l'acquisition d'une maison à proximité immédiate de la mairie immédiate. Nous nous sommes abstenus sur cette délibération, notamment pour afficher le manque de transparence dans cette démarche.

    Vous y retrouverez aussi l'avis officiel de la commune sur le projet éolien dit "de Saint-Médard-d'Aunis développé par EngieGreen entre La Martinière, Moulin Neuf et les Touches et, tel qu'il a été déposé par le Maire auprès du commissaire enquêteur

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    Conseil du 13 septembre 2022

    Un conseil municipal s'est tenu le 13 septembre 2022 après-midi.

    En voici le compte-rendu officiel : CM_2022_09_13

    Vous y retrouverez notamment l'avis officiel de la commune sur le projet éolien "Eolise3", dit de l'Aubertière, tel qu'il a été déposé par le Maire auprès du commissaire enquêteur

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    Conseil du 14 juin 2022

    Un conseil municipal s'est tenu le 14 juin après-midi.

    En voici le compte-rendu officiel : CM_2022_06_14

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    Conseil du 28 juin 2022

    Un conseil municipal s'est tenu le 28 juin 2022 après-midi.

    En voici le compte-rendu officiel : CM_2022_06_28

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    Conseil du 24 mai 2022

    Un conseil municipal s'est tenu le 24 mai après-midi. L'ordre du jour comportait deux sujets mis en délibération :
      1. Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint administratif et d’un poste de rédacteur principal 2ème classe
      2. Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activités
      3. Mise en place du télétravail
      4. Formation professionnelle au sein de la bibliothèque municipale

    Le compte-rendu officiel vous sera communiqué dès son approbation. Sachez néanmoins qu'en préambule de ce conseil nous avons refusé d'approuver le précédent procès-verbal après un début de séance très tendu.

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    Conseil du 12 avril 2022

    Un conseil municipal s'est tenu le 12 avril après-midi. L'ordre du jour comportait deux sujets mis en délibération :
    1 - Vote des taux des impôts directs pour l’année 2022
    2 - Comptabilité : passage de la nomenclature M14 à la nomenclature M57
     
    Questions diverses :
    - Résumé non technique projet éolien Aunis 4 Engie Green
    - Présentation de l’atlas du territoire de la CDA de La Rochelle


    En voici le compte-rendu officiel : CM_2021_04_12

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    Conseil du 15 mars 2022

    Un conseil municipal s'est tenu le 15 mars 2021 au soir ; toujours aussi discrètement. L'ordre du jour comportait plusieurs sujets relatifs aux budgets mis en délibération :
    1. Compte de gestion du receveur 2021,
    2. Compte administratif 2021,
    3. Affectation des résultats 2021,
    4. Budget primitif 2022,
    5. Recrutement d'un agent au sein du service technique,
    6. Convention avec le syndicat départemental de voirie. 

    En voici notre compte-rendu  :

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    Conseil du 31 janvier 2022

    Un conseil municipal s'est tenu le 31 janvier 2021 au soir ; toujours aussi discrètement. L'ordre du jour comportait deux sujets mis en délibération :
    1. la validation du contrat de relance et de transition énergétique (CRTE),
    2. La cession de parcelles permettant la construction du pole santé.

    Le compte-rendu officiel vous sera communiqué prochainement mais, voici, par avance, le nôtre :

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    Conseil du 14 décembre 2021

    Un conseil municipal très discret s'est tenu le 14 décembre 2021 au soir avec notamment l'approbation des tarifs 2022 pour les salles communales et les services périscolaires (cantine, garderie).

    En voici le compte-rendu officiel : CM_2021_12_14

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    Conseil du 22 novembre 2021

    Un conseil municipal s'est tenu le 22 novembre  2021 au soir avec l'intervention de Gérard Blanchard, vice-président de l'Agglo de la Rochelle en charge du développement durable et du projet La Rochelle Territoire Zéro Carbone, venu nous présentéer le projet de plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la Rochelle.

    En voici le compte-rendu officiel : CM_2021_11_22 ainsi que notre analyse de cette présentation.

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    Conseil du 04 octobre 2021

    Un conseil municipal s'est tenu le 4 octobre 2021 au soir avec l'intervention des services de l'Agglo sur la mise en place de la plateforme de la rénovation énergétique dont une antenne sera installé, physiquement, à la mairie.

    En voici le compte-rendu officiel : CM_2021_10_04

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    Conseil du 31 août 2021

    Un conseil municipal s'est tenu le 31 août 2021 au soir ; toujours aussi discrètement.

    En voici le compte-rendu officiel : CM_2021_08_31

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    Conseil du 29 juin 2021

    Un conseil municipal s'est tenu le 29 juin 2021 au soir ; toujours en huit-clos et sans aucune diffusion sur aucune diffusion sur média sociaux.

    En voici le compte-rendu officiel : CM_2021_06_29

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    Conseil du 18 mai 2021

    Un conseil municipal s'est tenu le 18 mai 2021 au soir ; toujours en huit-clos et sans aucune diffusion sur aucune diffusion sur média sociaux.

    En voici le compte-rendu officiel : CM_2021_05_18